ÉVÈNEMENTS

Polynésie

Nadia HANTALI a contribué à la toute première édition du « Code civil applicable en Polynésie française », édité en 2022 par Polydroit.

Cet ouvrage a été réalisé par une équipe d’universitaires et de praticiens, sous la direction de Pascal GOURDON, maître de conférences honoraire des universités et avocat au barreau de Papeete, avec la participation de Sandrine SANA-CHAILLÉ DE NÉRÉ, professeure à l’université de la Polynésie française, ainsi que d’éminents magistrats, avocats et traducteur.

Les 1233 pages qu’il contient doivent être saluées pour la qualité de leur contribution à l’accessibilité au droit en Polynésie française, car elles comportent de nombreuses références à des décisions rendues par les juridictions locales et une centaine d’articles traduits en tahitien.

Davantage d’informations sur le site de l’UPF

Commande de l’ouvrage : https://www.polydroit.com/

Article de presse : https://www.tahiti-infos.com/%E2%80%8BEnfin-un-code-civil-applicable-en-Polynesie_a210531.html

Droit ouvrier

Le Droit ouvrier publie les actes du colloque 2022 de l’Institut du travail de Bordeaux sur les experts du CSE.

Plus ancienne revue française de droit social, cette publication est un lieu d’échanges et un espace de libre expression entre les différents professionnels et intervenants du droit social.

Violence au travail

L’article de François PETIT intitulé « Les réponses procédurales à la violence au travail » vient d’être publié au sein du « Liber amicorum en l’honneur de Sandrine Laviolette », dirigé par Ph. Auvergnon (Directeur de recherches au CNRS) et B. Lavaud-Legendre (Chargée de recherches au CNRS).

En vente sur le site des Presses universitaires de Bordeaux.

 

Couverture

 

LAWROPE

FPF AVOCATS reçoit à Bordeaux ses confrères du réseau LAWROPE pour l’assemblée générale de 2022.

LAWROPE compte actuellement 19 cabinets d’avocats membres de 17 pays différents avec des représentants à travers l’Europe, l’Amérique du Nord et du Sud.

Bon nombre de nos partenaires membres sont renommés dans leurs propres domaines du droit.

 

Lawrope

Experts du CSE

François PETIT prononcera le rapport de clôture du colloque annuel de l’Institut du travail.

Cette manifestation réunira des universitaires et des praticiens français, parmi les meilleurs spécialistes de l’expertise des comités sociaux et économiques (programme à télécharger ici).

Nadia HANTALI

Nadia HANTALI intègre FPF AVOCATS.

Son expérience précieuse en droit du travail et de la protection sociale constitue un apport très important à notre cabinet.

Bienvenue, Nadia !

Sous-traitance et droit du travail

François PETIT sera membre du jury de soutenance de la thèse de doctorat en droit de Monsieur Vladimir TOBÓN PERILLA. Le jury sera composé de Monsieur António MONTEIRO FERNANDES, professeur à l’Institut universitaire de Lisbonne (Rapporteur), Monsieur José Luis GIL Y GIL, professeur à l’Université Alcalá de Henares (Rapporteur), Monsieur Philippe AUVERGNON, Directeur de recherches au CNRS (Directeur de la thèse) et François PETIT. La thèse sera soutenue en français à la Faculté de droit et science politique de l’Université de Bordeaux, le 1er octobre 2021. Intitulé « Droit du travail et sous-traitance : une approche de droits colombien, international et comparé », ce travail de recherche démontre à la fois que la sous-traitance remet en question les rapports d’égalité dans les conditions d’emploi et de travail et qu’elle est porteuse de nouvelles formes de responsabilité des entreprises dans le contexte d’une économie mondialisée.

Dialogue social

François PETIT sera membre du jury de soutenance de la thèse de doctorat en droit de Monsieur Fassoun COULIBALY, Directeur national du travail de la République du Mali, intitulée « Dialogue social au Mali : réalité et enjeux », le 29 juin 2019 à la Faculté de droit de Bordeaux.

La thèse, dirigée par Monsieur Philippe AUVERGNON, Directeur de recherches au CNRS, montre comme le développement du dialogue social est allé de pair avec l’éclosion du pluralisme syndical et à quel point il réinterroge les modes de reconnaissance de la représentativité syndicale.

Prix du barreau de Bordeaux

Le prix du barreau de Bordeaux a officiellement été décerné lors de la rentrée solennelle à la thèse de doctorat de Monsieur Boris SOURBES, dirigée par François PETIT sur la situation juridique du télétravailleur.

Ce prix est destiné à distinguer les docteurs en droit dont il entend honorer les travaux, s’ils comportent un lien suffisant avec la profession d’avocat et sont consacrés aux libertés fondamentales, au droit des affaires et au droit processuel.

Le prix a été officiellement remis par le bâtonnier Philippe DUPRAT devant l’assemblée des avocats, en présence du bâtonnier Jérôme DIROU et des membres du conseil de l’ordre.

Monsieur SOURBES, qui après un stage dans notre cabinet vient d’intégrer l’école du barreau, débute ainsi ses activités d’élève-avocat sous le meilleur patronage.

Protection sociale complémentaire

François PETIT participera au jury de doctorat en droit privé en tant que rapporteur de la thèse de Monsieur Jean-Claude ARAGON, intitulée « La place de la protection sociale complémentaire dans la couverture des risques vieillesse et maladie ».

Cette recherche universitaire développée sur plusieurs années intervient dans un domaine en perpétuelle mutation et qui comporte des enjeux considérables : les engagement financiers, les changements démographiques, la complexité de systèmes issus d’une évolution historique, les modifications dues à l’évolution des conditions de travail et à l’apparition de nouvelles formes d’emploi.

Les changements de perspectives juridiques ne sont pas en reste, ainsi que l’auteur le démontre, tout en faisant valoir avec lucidité que ce sont les choix politiques qui commandent les règles, celles-ci subissant aussi les hésitations de gouvernants confrontés à des chantiers gigantesques.

Télétravail

François PETIT a participé en qualité de directeur de recherche au jury de soutenance de la thèse de doctorat en droit présentée par Monsieur Boris SOURBES, intitulée  » La situation juridique du télétravailleur « .

La thèse, dirigée par François PETIT, contient 739 pages et constitue la toute première étude juridique d’ensemble sur le télétravail.

Les autres membres du jury étaient Gilles AUZERO, professeur à l’université de Bordeaux, Lucas BENTO DE CARVALHO, professeur à l’université de Montpellier et Vincent ROULET, Avocat au barreau de Paris et Maître de conférences à l’université de Tours.

Droit social comparé

François PETIT assurera à l’Université Nationale du Viêt Nam de Hanoi un cours de « Droit social comparé » en Master 2 « Droit de la coopération économique et des affaires internationales ».

Contrat de travail, rupture

François  PETIT participera au jury de la thèse de doctorat en droit de Madame Marine BOUTONNET le 12 décembre 2016 à la Faculté de droit et science politique de l’université de Toulouse 1 Capitole.

La thèse, intitulée « Le consensualisme dans la rupture du contrat de travail à durée indéterminée« , traite de droit du travail et de gestion des ressources humaines. Elle contient d’utiles incursions en droit civil des obligations et puise une importante part de son inspiration dans les politiques de l’emploi.