ÉVÈNEMENTS

Contrat de travail, rupture

François  PETIT participera au jury de la thèse de doctorat en droit de Madame Marine BOUTONNET le 12 décembre 2016 à la Faculté de droit et science politique de l’université de Toulouse 1 Capitole.

La thèse, intitulée « Le consensualisme dans la rupture du contrat de travail à durée indéterminée« , traite de droit du travail et de gestion des ressources humaines. Elle contient d’utiles incursions en droit civil des obligations et puise une importante part de son inspiration dans les politiques de l’emploi.

Travail pénitentiaire

François PETIT a contribué, en collaboration avec Philippe AUVERGNON, Directeur de recherches au CNRS, à l’ouvrage collectif « Droit du travail en prison. D’un déni à une reconnaissance ? », publié aux P.U.B.

L’article, intitulé « Travail pénitentaire : les ressources du droit du travail« , vise à montrer que le droit du travail peut être adapté à la prison et qu’il est propre à garantir l’exercice de ses droits fondamentaux par le travailleur détenu.

Médiation en droit du travail

Par arrêté, François PETIT est reconduit dans ses fonctions de médiateur dans les conflits collectifs de travail (arrêté de M. le Préfet de la Région Aquitaine).

Droit du travail et relations familiales

François PETIT présidera la première matinée du colloque international organisé à la Faculté de droit de Bordeaux sur le thème « Relations individuelles de travail et fait familial ».

Le programme du colloque est téléchargeable ici.

Dépendance et protection sociale

François PETIT participera au jury de la thèse de doctorat en droit de Madame Marlène TREMOULET, intitulée « De la prise en charge de la dépendance« , le 10 décembre 2013. La thèse a été dirigée par le professeur Albert ARSEGUEL de l’université de Toulouse 1 Capitole.

L’auteur y traite notamment de la prévoyance d’entreprise et du régime juridique des garanties dépendance.10

Démocratie sociale

François PETIT participera au jury de la thèse de doctorat en droit de Madame Marion EMERAS à l’université de Toulouse le 25 octobre 2013.

La thèse, intitulée « La démocratie sociale dans l’entreprise après 2008« , a été dirigée par le professeur AUBERT-MONPEYSSEN.25

Accès à la justice

François PETIT interviendra au congrès annuel de l’IALLJJ « L’accès à la justice sociale en droit international et comparé  » qui se tiendra à Bordeaux les 6 et 7 juin 2013, sur le thème « Les obstacles à la saisine du juge du travail en France « .

Le programme du congrès est ici.